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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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HAINAUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAINAUT
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93497108
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013

Présentation de la marque HAINAUT

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAINAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2253570) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2253570) - 92070 - France.

La marque HAINAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAINAUT est expirée depuis le 17 décembre 2013.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2253570) - 92800 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2253570) - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253570 - Publication au BOPI 2003-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 10 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379451 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257201 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 10 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379452 - Publication au BOPI 2003-10-10

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 13 novembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°191764 - Publication au BOPI 1995-11-13

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Cloisons, panneaux métalliques pour le bâtiment; bardages métalliques; tôles sandwich. - Matières à calfeutrer et à isoler tant phoniquement que thermiquement; polyuréthane

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.