Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
/
HACIERCHROM
Marque expirée - Marque en non vigueur

HACIERCHROM
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
95596164
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque HACIERCHROM

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HACIERCHROM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hermès, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2300261) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300261) - 92070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HACIERCHROM est expirée depuis le 7 novembre 2015.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme - Immeuble Hermès, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2300261) - 92500 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300261) - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300261 - Publication au BOPI 2005-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420455 - Publication au BOPI 2005-10-13

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Matériaux de construction métalliques à savoir panneaux, parois, plaques, poutrelles et profilés métalliques.Matières pour l'insonorisation, plaques isolantes, revêtements pour l'insonorisation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.