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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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ELYSEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEE
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93487049
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble “ , Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2250080) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2250080) - 92070 - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 30 septembre 2013.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme - Immeuble “ , Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2250080) - 92800 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, Lieu dit La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2250080) - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250080 - Publication au BOPI 2003-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 12 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194632 - Publication au BOPI 1995-12-12

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377730 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 12 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194633 - Publication au BOPI 1995-12-12

Inscription le 18 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377731 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377732 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; acier; matériaux de construction métalliques; cloisons métalliques ou en partie métalliques ; plaques de revêtement métalliques; tôles sandwich; produits métalliques pour le bâtiment multicouches en plaques ou en feuilles; panneaux métalliques ou en partie métalliques; cloisons et panneaux d'isolation thermique ou acoustique métalliques ou en partie métalliques. - Produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matières pour isolation acoustique; panneaux d'isolation phonique, thermique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.