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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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ECCORCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECCORCE
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3473051
Date de dépôt :
05/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017
ECCORCE de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque ECCORCE

Déposée le 5 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECCORCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hermès, 20, Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Laurence PIED ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECCORCE est expirée depuis le 5 janvier 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - Immeuble Hermès, 20, Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Marie-Laurence PIED ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property - 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; profilé métalliques ; panneaux multicouches ; panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles, plaques, panneaux, cloisons parements ; bardages ; dalles, planchers et couvertures ; tous ces produits étant métalliques ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. ;

Profilés non métalliques ; panneaux multicouches panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles, plaques, panneaux, cloisons, parements, bardages, dalles, planchers et couvertures ; tous ces produits étant non métalliques.