Déposée le 7 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COFRATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 PUTEAUX (FRANCE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque COFRATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE - (société anonyme) - - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 11/13 Cours Valmy - 92800 PUTEAUX (FRANCE) - France
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92070 LA DEFENSE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques tels que notamment tôles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, cloisons et panneaux d'isolation thermique ; tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tôles et plaques non métalliques, panneaux non métalliques, panneaux sandwich, parements, planchers, bardages, profilés, cloisons et panneaux d'isolation thermique et couverture ; tous ces produits étant non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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