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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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COFRADAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COFRADAL
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1334365
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2015

Présentation de la marque COFRADAL

Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COFRADAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hermès, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2300259) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300259) - 92070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFRADAL est expirée depuis le 10 décembre 2015.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU , ARMAT


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme - Immeuble Hermès, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2300259) - 92500 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2300259) - 92070 - France


Renouvellement sans limitation n°2056558 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300259 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 24 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48873 - Publication au BOPI 1990-10-24

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 26 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189811 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189810 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189812 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385248 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420455 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 20 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385252 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Elements en tôles d'acier revêtues ou non d'un autre matériau, utilisés dans le domaine de la construction.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.