Marque expirée - Marque en non vigueur

BROMO
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3516158
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
BROMO de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque BROMO

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROMO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hermès, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROMO est expirée depuis le 26 juillet 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme - Immeuble Hermès, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 485720627


ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, profilés métalliques, produits métalliques multicouches notamment panneaux et tôles ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; bacs d'acier, constructions transportable métalliques y compris abris et pièces d'abris métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.

Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; planchers, dalles, couvertures, châssis, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques ; construction en profilés.

Traitement des matériaux ; traitement des minerais, acier métaux communs et leurs alliages, tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécanique ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, éléctrozinguage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage des profilés métalliques.