Marque expirée - Marque en non vigueur

BORA
ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme SA

Numéro de dépôt :
3542854
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2017
BORA de ARCELOR CONSTRUCTION France

Présentation de la marque BORA

Déposée le 10 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France domicilié(e) Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORA est expirée depuis le 10 décembre 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION France a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION France Société Anonyme SA - Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 485720627


ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED - 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe et la structure des bâtiments.

Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; panneaux, bardages et couvertures métalliques à isolation acoustique.

Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.