Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
/
ARMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMAT
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3482542
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
ARMAT de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque ARMAT

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 20, rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Laurence PIED, ARCELOR France/Arcelor Reseach Intelectual Property domicilié(e) 1-5, rue Luigi Chubini - 93212 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAT est expirée depuis le 19 février 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, Société anonyme - 20, rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Marie-Laurence PIED, ARCELOR France/Arcelor Reseach Intelectual Property - 1-5, rue Luigi Chubini - 93212 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France


Inscription le 28 mai 2008 - retrait partiel n°474547 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524229 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Matériaux de construction métalliques (bâtiments) à l'exclusion des tôles ; constructions transportables métalliques, à savoir : construction en profilé à usage résidentiel et des petits bâtiments d'activités ; planchers métalliques, couvertures métalliques, bardages métalliques, panneaux sandwich et profilés métalliques, panneaux multicouches métalliques, cloisons métalliques, panneaux isolants métalliques, pour le bâtiment exclusivement, à l'exclusion pour tous les produits précités, des tôles.

Matière à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment.

Matériaux de construction non métallique (bâtiments) et constructions transportables non métalliques, à savoir : construction en profilé à usage résidentiel et des petits bâtiments d'activités, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, tous ces produits étant non métalliques et exclusivement destiné aux bâtiments.