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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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ARMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMAT
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3404585
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2016
ARMAT de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque ARMAT

Déposée le 20 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hermés, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAT est expirée depuis le 20 janvier 2016.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE société anonyme - Immeuble Hermés, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France


Inscription le 26 septembre 2008 - renonciation partielle n°483289 - Publication au BOPI 2008-09-26

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 27 mai 2009 - Renonciation partielle n°499618 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; panneaux multicouches métalliques ; panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles ; tôles revêtues ; plaques ; panneaux ; parements ; bardages ; planchers et couvertures ; bacs acier ; tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; abris et pièces d'abri non métalliques ; profilés non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques ; panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles ; tôles revêtues ; plaques ; panneaux ; parements ; bardages ; planchers et couvertures ; tous ces produits étant non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.