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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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ARCLASTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCLASTYL
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3477280
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
ARCLASTYL de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque ARCLASTYL

Déposée le 26 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCLASTYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Laurence PIED ARCELOR France/Arcelor research intellectual Property domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCLASTYL est expirée depuis le 26 janvier 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société anonyme - 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Marie Laurence PIED ARCELOR France/Arcelor research intellectual Property - 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tôles, dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés ; panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, bacs acier ; tous ces produits étant métalliques ;

Matière à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment ;

Construction transportables non métalliques ; abris et pièces d'abris non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tôles, dalles, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés ; panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; tous ces produits étant non métalliques.