Déposée le 15 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRIFARM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hèmes, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Laurence PIED Arcelor France Arcelor Research Intellectual Property domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - Immeuble Hèmes, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Marie-Laurence PIED Arcelor France Arcelor Research Intellectual Property - 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tôles, plaques, parements, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés ; panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants, profilés en acier tous ces produits étant métalliques. ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment. ;
Constructions transportables non-métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés ; panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; tous ces produits étant non métalliques.
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