Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATUOR INTERNATIONAL DE PARIS
ARCE Manuel

Numéro de dépôt :
96629892
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016

Présentation de la marque QUATUOR INTERNATIONAL DE PARIS

Déposée le 14 juin 1996 par ARCE Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATUOR INTERNATIONAL DE PARIS »

Le déposant est ARCE Manuel domicilié(e) 198, rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2310738) - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel ARCE c/o Maria Luisa TORRECILLA domicilié(e) 18, rue du 4 Septembre,78750 MAREIL MARLY (dossier no 2310738) - 78750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATUOR INTERNATIONAL DE PARIS est expirée depuis le 14 juin 2016.


ARCE Manuel - 198, rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2310738) - 75018 - France


Manuel ARCE c/o Maria Luisa TORRECILLA - 18, rue du 4 Septembre,78750 MAREIL MARLY (dossier no 2310738) - 78750 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310738 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement sonores,disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, cassettes audio et vidéo.Produits de l'imprimerie, partitions, programmes de concert, affiches, brochures, plaquettes.Divertissements, spectacles, activités culturelles, services d'orchestres, organisations de concerts, concerts de musique, services rendus par un groupe musical, éditions de partitions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.