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Marques déposées par ARCE FRUITS
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arce fruits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

arce fruits
ARCE FRUITS

Numéro de dépôt :
4638913
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
arce fruits de ARCE FRUITS

Présentation de la marque arce fruits

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par ARCE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arce fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est ARCE FRUITS domicilié(e) 1155 MAS DE LA TAPIE - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCE FRUITS, Madame ELISABETH GIL domicilié(e) 1155 1155 CHEMIN DE LA TAPIE, MAS DE LA TAPIE - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque arce fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638913.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arce fruits arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.


ARCE FRUITS - 1155 MAS DE LA TAPIE - 30300 - BEAUCAIRE - France


ARCE FRUITS, Madame ELISABETH GIL - 1155 1155 CHEMIN DE LA TAPIE, MAS DE LA TAPIE - 30300 - BEAUCAIRE - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Fruits frais ; légumes frais.