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Marques déposées par ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales
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ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales
ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales

Numéro de dépôt :
3814892
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales de ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales

Présentation de la marque ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales

Déposée le 15 mars 2011 par ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales domicilié(e) Siège Cabinet du Maire, Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BERLIOUX domicilié(e) Cabinet du Maire, Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France.

La marque ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCCOL Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales est expirée depuis le 15 mars 2021.


ARCCOL – Association nationale des Responsables de Cabinet des Collectivités Locales - Siège Cabinet du Maire, Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France


Olivier BERLIOUX - Cabinet du Maire, Hôtel de Ville, Place Gabriel Péri - 34543 - BEZIERS cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.