Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J
Monsieur ARCAY Joël

Numéro de dépôt :
1478529
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1998
CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J de ARCAY Joël

Présentation de la marque CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J

Déposée le 18 juillet 1988 par monsieur ARCAY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARCAY Joël domicilié(e) 11 et 13, rue Arthur Groussier, à PARIS 10 ème. - France.

La marque CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION JOCELYNE CJ ARCAY J est expirée depuis le 18 juillet 1998.


Monsieur ARCAY Joël - 11 et 13, rue Arthur Groussier, à PARIS 10 ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Vêtements, foulards, ceintures, chaussures