Déposée le 19 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DICOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCATURE domicilié(e) 85 bis, route de Grigny, 91130 RIS-ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 573 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions ARCATURE - France.
La marque DICOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCATURE (s.a.r.l.) - 85 bis, route de Grigny, 91130 RIS-ORANGIS - France - SIREN 343573515
Editions ARCATURE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Dictionnaire de botanique, parcs, jardins et espaces verts, et tous éléments annexes, additifs ou complémentaires de cet ouvrage.Edition de livres, de revues.Production de films.Organisation d'expositions ou de manifestations à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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