Déposée le 18 décembre 1984 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARCATURE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARCATURE PARIS domicilié(e) 21 rue Fondary,75015 PARIS (dossier no 2277960) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 107 968 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277960) - 75008 - France.
La marque ARCATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCATURE est expirée depuis le 18 décembre 2014.
ARCATURE PARIS EURL - 21 rue Fondary,75015 PARIS (dossier no 2277960) - 75015 - France - SIREN 433107968
SODEMA CONSEILS SA - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277960) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2004 n°2277960 - Publication au BOPI 2004-12-23
Renouvellement sans limitation n°2037940 - Publication au BOPI 1994-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 18 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404244 - Publication au BOPI 2004-11-18
Constructions et réparations. Architecture.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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