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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCATIME
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TIME FRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME FRET
ARCATIME SA

Numéro de dépôt :
94531283
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque TIME FRET

Déposée le 27 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCATIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIME FRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCATIME domicilié(e) 9, rue de Kervézennec - ZI de Kergonan, 29601 BREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 788 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transports LE CALVEZ Père et Fils Monsieur Dominique JOLY - France.

La marque TIME FRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME FRET est expirée depuis le 27 juillet 2004.

ARCATIME a également déposé les autres marques suivantes : TIME EXPRESS , TIME EUROPE , ARCATIME L'EXPRESS DE L'OUEST EUROPEEN , TIME PRESENCE


ARCATIME SA - 9, rue de Kervézennec - ZI de Kergonan, 29601 BREST CEDEX - France - SIREN 383788650


Transports LE CALVEZ Père et Fils Monsieur Dominique JOLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Transports de marchandises, Transports de petits colis et lots - Messagerie Express, Transports Rapides - National et International Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation en gardiennage