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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAsited'architecture
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ARCAsite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAsite
ARCAsite S.A.R.L. d'architecture, SARL

Numéro de dépôt :
3732976
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
ARCAsite de ARCAsited\'architecture

Présentation de la marque ARCAsite

Déposée le 26 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAsited'architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAsite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAsited'architecture domicilié(e) 14 RUE DES ANGES - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCAsite S.A.R.L. d'architecture domicilié(e) 14 RUE DES ANGES - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France.

La marque ARCAsite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAsite est expirée depuis le 26 avril 2020.


ARCAsite S.A.R.L. d'architecture, SARL - 14 RUE DES ANGES - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France


ARCAsite S.A.R.L. d'architecture - 14 RUE DES ANGES - 59230 - SAINT AMAND LES EAUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.