BRISE DU LÉMAN
Présentation de la marque BRISE DU LÉMAN
Déposée le 25 mars 1982 par madame ARCAS Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISE DU LÉMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRISE DU LÉMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRISE DU LÉMAN est expirée depuis le 25 mars 2002.
ARCAS Geneviève a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1992 n°2000501 - Publication au BOPI 1992-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 14 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59889 - Publication au BOPI 1992-01-14