Marque expirée - Marque en non vigueur
ARCAS Conseil
Numéro de dépôt :
3448262
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2016
Présentation de la marque ARCAS Conseil
Déposée le 31 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAS Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAS Conseil »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAS Conseil est expirée depuis le 31 août 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41