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Marques déposées par la société ARCANSUD
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ARCANSUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCANSUD
ARCANSUD, Société coopérative de production HLM

Numéro de dépôt :
3495581
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/04/2027
ARCANSUD de ARCANSUD

Présentation de la marque ARCANSUD

Déposée le 18 avril 2007 par la société ARCANSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARCANSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la société ARCANSUD domicilié(e) 1175 Petite Route des Milles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 220 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANSUD domicilié(e) 1175 Route des Milles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ARCANSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANSUD arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.


ARCANSUD, Société coopérative de production HLM - 1175 Petite Route des Milles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 497220434


ARCANSUD - 1175 Route des Milles - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642679 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-07

Inscription le 21 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706535 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Services immobiliers (affaires immobilières), promotion (financement) de projets immobiliers, gestion d'immeubles et de biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, services financiers notamment prise de participation dans des programmes immobiliers, investissement de capitaux, conseils en matière fiscale et financière.

Construction d'immeubles, promotion (construction) de biens immobiliers, supervision de travaux de construction.