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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCANSET Group
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PAB7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAB7
ARCANSET Group S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98715598
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque PAB7

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ARCANSET Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAB7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCANSET Group domicilié(e) CNIT 1, 2 place de la Défense, 92053 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 248 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JP CASSOU ARCANSET Group SA - France.

La marque PAB7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAB7 est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ARCANSET Group a également déposé les autres marques suivantes : ARCANSET GROUP QUICKLOOK , TEL CRYPT , IP-HOP , ARCANSET


ARCANSET Group S.A. (Société anonyme) - CNIT 1, 2 place de la Défense, 92053 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 339248544


Monsieur JP CASSOU ARCANSET Group SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Télécommunications.