Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ARCANGELO ALSACE
/
MUSICALTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSICALTA
ASSOCIATION ARCANGELO ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
99832049
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2029

Présentation de la marque MUSICALTA

Déposée le 24 décembre 1999 par l'association loi 1901 ARCANGELO ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCANGELO ALSACE domicilié(e) Targoutte - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 469 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MUSICALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSICALTA arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.


ASSOCIATION ARCANGELO ALSACE, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil local - Targoutte - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 403469570


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2426047 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728159 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Académies (éducation), notamment académies de musique, enseignement et notamment enseignement ayant trait à la musique, la peinture, le cinéma, la danse, le théâtre, organisation de manifestations et d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de spectacles, cours de remise en forme physique, et notamment yoga, expression corporelle, sophrologie.