Présentation de la marque Ligne Décoration® INTERNATIONAL
Déposée le 17 mai 2004 par madame Arcangela BONENFANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Ligne Décoration® INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est madame Arcangela BONENFANT domicilié(e) 22, Avenue du 69 eme R.I.,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Arcangela BONENFANT domicilié(e) 22, Avenue du 69 eme R.I.,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France.
La marque Ligne Décoration® INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne Décoration® INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 mai 2014.
Madame Arcangela BONENFANT - 22, Avenue du 69 eme R.I.,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France
Madame Arcangela BONENFANT - 22, Avenue du 69 eme R.I.,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Inscription le 19 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437290 - Publication au BOPI 2006-07-19
Inscription le 21 décembre 2006 - Gage constitué n°446260 - Publication au BOPI 2006-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Résines artificielles et synthétiques à l'état brut. Cellulose à usage industriel. Résines naturelles à l'état brut. Peintures, paillettes de peintures, vernis peintures et paillettes de peintures. Vernis isolants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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