Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANET
ARCANET, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3204182
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
15/01/2013
ARCANET de ARCANET

Présentation de la marque ARCANET

Déposée le 15 janvier 2003 par l'association loi 1901 ARCANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ARCANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCANET domicilié(e) 65, Bd de Metz,35700 RENNES - 35700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONFORT TANGUY domicilié(e) 65, Bd de Metz,35700 Rennes - 35700 - France.

La marque ARCANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANET est expirée depuis le 15 janvier 2013.


ARCANET, Association loi 1901 - 65, Bd de Metz,35700 RENNES - 35700 - France


MONFORT TANGUY - 65, Bd de Metz,35700 Rennes - 35700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques disques optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels de jeux, logiciels, périphériques d'ordinateurs. Formation, organisation de concours. Services de jeux proposés en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.