Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT
SARL ARCANE SARL

Numéro de dépôt :
3572615
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT de ARCANE

Présentation de la marque SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT

Déposée le 24 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE domicilié(e) 1 Bourg,73630 ECOLE EN BAUGES - 73630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 292 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARCANE domicilié(e) 1 Bourg,73630 ECOLE EN BAUGES - 73630 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

ARCANE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , QUATUOR , PERFUMETTE


SARL ARCANE SARL - 1 Bourg,73630 ECOLE EN BAUGES - 73630 - France - SIREN 421292756


SARL ARCANE - 1 Bourg,73630 ECOLE EN BAUGES - 73630 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493833 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.