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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arcane
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SAVOIE Tartin'Alpes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE Tartin'Alpes
Arcane, SARL

Numéro de dépôt :
4142386
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2024
SAVOIE Tartin\'Alpes de Arcane

Présentation de la marque SAVOIE Tartin'Alpes

Déposée le 16 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arcane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVOIE Tartin'Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arcane domicilié(e) Le Tiollay Ouest, 1903 Route d'Aix les Bains - 74540 - CUSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 292 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arcane, M. Maurel Bruno domicilié(e) Le Tiollay Ouest, 1903 Route d'Aix les Bains - 74540 - CUSY - France.

La marque SAVOIE Tartin'Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE Tartin'Alpes arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

Arcane a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , QUATUOR


Arcane, SARL - Le Tiollay Ouest, 1903 Route d'Aix les Bains - 74540 - CUSY - France - SIREN 421292756


Arcane, M. Maurel Bruno - Le Tiollay Ouest, 1903 Route d'Aix les Bains - 74540 - CUSY - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708284 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits bénéficiant des indications géographiques protégées “ Pommes des Alpes de Haute Durance ”, “ Pommes et poires de Savoie ” et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénficiant de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” et des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ”, “ Tomme de Savoie ” ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool.