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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE
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Salaisons Savoyardes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Salaisons Savoyardes
SARL ARCANE SARL

Numéro de dépôt :
3446271
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
Salaisons Savoyardes de ARCANE

Présentation de la marque Salaisons Savoyardes

Déposée le 16 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salaisons Savoyardes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE domicilié(e) ZA du Pont SAINT CHARLES,73160 COGNIN - 73160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 292 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARCANE domicilié(e) ZA du Pont SAINT CHARLES,73160 COGNIN - 73160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salaisons Savoyardes est expirée depuis le 16 août 2016.

ARCANE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , QUATUOR , PERFUMETTE


SARL ARCANE SARL - ZA du Pont SAINT CHARLES,73160 COGNIN - 73160 - France - SIREN 421292756


SARL ARCANE - ZA du Pont SAINT CHARLES,73160 COGNIN - 73160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Inscription le 24 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477824 - Publication au BOPI 2008-07-24

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609569 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

“ Viande ; poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; boissons lactés où le lait prédomine ”.