Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR
ARCANE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1528688
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ARCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCANE domicilié(e) 47, rue Guersant, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 3 mai 1999.

ARCANE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , PERFUMETTE


ARCANE (SOCIETE ANONYME) - 47, rue Guersant, 75017 PARIS - France


FABER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et plus particulièrement des bijoux tels que bagues, pendentifs, boucles d'oreilles avec des pierres précieuses interchangeables