Marque expirée - Marque en non vigueur

Bruno Maurel
SARL Arcane SARL

Numéro de dépôt :
3446272
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
Bruno Maurel de Arcane

Présentation de la marque Bruno Maurel

Déposée le 16 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arcane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bruno Maurel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arcane domicilié(e) 1 Z.A. du pont saint Charles,73160 COGNIN - 73160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 292 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Arcane domicilié(e) 1 Z.A. du pont saint Charles,73160 COGNIN - 73160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruno Maurel est expirée depuis le 16 août 2016.

Arcane a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE , LA LOCANDIERA , QUATUOR


SARL Arcane SARL - 1 Z.A. du pont saint Charles,73160 COGNIN - 73160 - France - SIREN 421292756


SARL Arcane - 1 Z.A. du pont saint Charles,73160 COGNIN - 73160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 24 juillet 2008 - Changement d'adresse n°477824 - Publication au BOPI 2008-07-24

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609569 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;