Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENOTE Gestion des notes
ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA SA
Mr ETIENNE Patrice
Mr MICHEL Robert
Mr MODESTI Jérome

Numéro de dépôt :
3282575
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/03/2014
GENOTE Gestion des notes de ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA

Présentation de la marque GENOTE Gestion des notes

Déposée le 26 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA, monsieur ETIENNE Patrice, monsieur MICHEL Robert, monsieur MODESTI Jérome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « GENOTE Gestion des notes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA domicilié(e) ZI PEYNIER ROUSSET,13790 PEYNIER - 13790 - France, monsieur ETIENNE Patrice domicilié(e) 12 Cours VICTOR LEYDET,13710 FUVEAU - 13710 - France, monsieur MICHEL Robert domicilié(e) quartier Le Plantier,13790 ROUSSET - 13790 - France, monsieur MODESTI Jérome domicilié(e) Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA domicilié(e) BAT CCE, ROUTE DE TRETS, ZI PEYNIER – ROUSSET,13790 PEYNIER - 13790 - France.

La marque GENOTE Gestion des notes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOTE Gestion des notes est expirée depuis le 26 mars 2014.

ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : GEACCES Gestion Acces , Gedec Système de gestion des déchetteries , GEDEP GESTION DES DEFAUTS DE PRESENCE


ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA SA - ZI PEYNIER ROUSSET,13790 PEYNIER - 13790 - France

Mr ETIENNE Patrice - 12 Cours VICTOR LEYDET,13710 FUVEAU - 13710 - France

Mr MICHEL Robert - quartier Le Plantier,13790 ROUSSET - 13790 - France

Mr MODESTI Jérome - Chemin du Bouquet,13790 PEYNIER - 13790 - France - SIREN 4


ARCANE PRODUCTION MULTIMEDIA - BAT CCE, ROUTE DE TRETS, ZI PEYNIER – ROUSSET,13790 PEYNIER - 13790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Equipement pour l'enregistrement des données par l'utilisateur (lecteur optique ou magnétique ou à puce). Gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données (saisie), élaboration de statistiques, gestion et contrôle de la comptabilité. Communication par terminaux d'ordinateurs entre appareil d'enregistrement des notes scolaires et l'ordinateur de gestion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.