maison-etanche.com
Présentation de la marque maison-etanche.com
Déposée le 24 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ARCANE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « maison-etanche.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque maison-etanche.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison-etanche.com arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.
ARCANE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40