Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EX/POSITION
ARCANE-21, Association
M. François Laroche-Valière

Numéro de dépôt :
4279945
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EX/POSITION de ARCANE-21

Présentation de la marque EX/POSITION

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par ARCANE-21 et monsieur François Laroche-Valière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EX/POSITION »

Les déposants sont ARCANE-21, Association domicilié(e) 117 BOULEVARD de Ménilmontant - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur François Laroche-Valière domicilié(e) 20 rue de la Duée - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE-21, Mme. Catherine Monaldi domicilié(e) 117 BOULEVARD de Ménilmontant - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARCANE-21 a également déposé les autres marques suivantes : Lieu des résonances , Un lieu-comme-oeuvre.


ARCANE-21, Association - 117 BOULEVARD de Ménilmontant - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 3

M. François Laroche-Valière - 20 rue de la Duée - 75020 - Paris - France


ARCANE-21, Mme. Catherine Monaldi - 117 BOULEVARD de Ménilmontant - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699796 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.