Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE
ARCANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONELLE

Numéro de dépôt :
3024930
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2020
ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE de ARCANCE

Présentation de la marque ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE

Déposée le 21 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANCE domicilié(e) IMMEUBLE BBC QUAI DES ETROITS - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 262 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCANCE domicilié(e) IMMEUBLE BBC QUAI DES ETROITS - 69005 - LYON - France.

La marque ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCANCE VOTRE SOLUTION ASSURANCE est expirée depuis le 21 avril 2020.

ARCANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANCE ETUDES DE MARCHE


ARCANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONELLE - IMMEUBLE BBC QUAI DES ETROITS - 69005 - LYON - France - SIREN 430262071


ARCANCE - IMMEUBLE BBC QUAI DES ETROITS - 69005 - LYON - France


Demande de renouvellement le 15 octobre 2009 n°2420585 - Publication au BOPI 2009-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425998 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 24 mars 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°519506 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

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