Marque expirée - Marque en non vigueur

RESOLUTION.3
ARCANATURA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3652232
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2019
RESOLUTION.3 de ARCANATURA

Présentation de la marque RESOLUTION.3

Déposée par voie électronique le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESOLUTION.3 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANATURA domicilié(e) La Mouline Fauconne 34140 LOUPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 254 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANATURA SAS domicilié(e) La Mouline Fauconne 34140 LOUPIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOLUTION.3 est expirée depuis le 25 mai 2019.


ARCANATURA SAS, SAS - La Mouline Fauconne 34140 LOUPIAN - France - SIREN 504254962


ARCANATURA SAS - La Mouline Fauconne 34140 LOUPIAN - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.