PORCELAINES DE CHANTILLY
Présentation de la marque PORCELAINES DE CHANTILLY
Déposée le 1 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINES DE CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCELAINES DE CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PORCELAINES DE CHANTILLY arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.
ARCANA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2091085 - Publication au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 11 août 2004 n°2270635 - Publication au BOPI 2004-08-11
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-43
Inscription - Transmission de propriété n°45070 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239752 - Publication au BOPI 1997-07-04
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255771 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370597 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576281 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20