Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DE LA PORCELAINE
ARCANA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4144495
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2024
MAISON DE LA PORCELAINE de ARCANA

Présentation de la marque MAISON DE LA PORCELAINE

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE LA PORCELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA domicilié(e) 21 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque MAISON DE LA PORCELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA PORCELAINE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

ARCANA a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA PORCELAINE , PORCELAINES DE CHANTILLY , D.L.P. Concept , DÉCORÉ MAIN CHANTILLY , ARCANA , MAISON DE LA PORCELAINE , XL PRO , PORCELAINE DU LYS ROYAL , DECORE A LA MAIN A CHANTILLY , PORCELAINE CHANTILLY


ARCANA, société à responsabilité limitée - 21 rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 562076083


CABINET MALEMONT - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Articles en porcelaine pour la table, à savoir cafetières, théières, articles en porcelaine pour la cuisson d'aliments ;

Petits ustensiles et récipients portatifs en porcelaine (non électriques) pour la cuisine et le ménage ; articles d'ameublement en porcelaine, à savoir : figurines (statuettes), vases, pieds de lampes, pots et potiches, boîtes et coffrets, coupes et coupelles et vide-poche.