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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCALYS
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ARCALYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCALYS
ARCALYS, SAS

Numéro de dépôt :
4323779
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
ARCALYS de ARCALYS

Présentation de la marque ARCALYS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCALYS domicilié(e) 31 BIS Rue de Bar - 55000 - LONGEVILLE EN BARROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 837 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scp bertaud callet, M. sylvain CALLET domicilié(e) 3 rue saint julien - 54000 - NANCY - France.

La marque ARCALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCALYS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.


ARCALYS, SAS - 31 BIS Rue de Bar - 55000 - LONGEVILLE EN BARROIS - France - SIREN 508837010


scp bertaud callet, M. sylvain CALLET - 3 rue saint julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises, emballage, entreposage et stockage de documents de toutes natures et sur tous supports ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Numérisation de documents ; stockage électronique de données.