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Marques déposées par ARCALLIANCE
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SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES
ARCALLIANCE

Numéro de dépôt :
4491265
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES de ARCALLIANCE

Présentation de la marque SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par ARCALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est ARCALLIANCE domicilié(e) 24 avenue Léon Renault - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCALLIANCE, Monsieur PASCAL SAUNIER domicilié(e) 24 Avenue Léon Renault - 92700 - COLOMBES - France.

La marque SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCLE DE COMPÉTENCES NUMÉRIQUES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


ARCALLIANCE - 24 avenue Léon Renault - 92700 - COLOMBES - France


ARCALLIANCE, Monsieur PASCAL SAUNIER - 24 Avenue Léon Renault - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793952 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Logiciels (programmes enregistrés).