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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
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SEPTELIUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTELIUS
ARCALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535178
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2014

Présentation de la marque SEPTELIUS

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 33 Rue La Fayette,75009 PARIS (dossier no 2266836) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2266836) - 75008 - France.

La marque SEPTELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTELIUS est expirée depuis le 7 septembre 2014.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF


ARCALIS Société Anonyme - 33 Rue La Fayette,75009 PARIS (dossier no 2266836) - 75009 - France - SIREN 347803884


CABINET JP COLAS - 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2266836) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266836 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Assurances; services d'assurances; assurances couvrant les risques décès, accidents, invalidité temporaire ou permanente, maladies redoutées; assurance-vie; assurance dommages; assurance épargne; services de souscription d'assurances; affaires financières; services d'épargne; affaires immobilières