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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
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REPONSE OBSEQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

REPONSE OBSEQUES
ARCALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598180
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque REPONSE OBSEQUES

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPONSE OBSEQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 33 Rue La Fayette,75009 PARIS (dossier no 2290098) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2290098) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPONSE OBSEQUES est expirée depuis le 20 novembre 2015.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF , (Marque figurative)


ARCALIS Société Anonyme - 33 Rue La Fayette,75009 PARIS (dossier no 2290098) - 75009 - France - SIREN 347803884


CABINET JP COLAS - 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2290098) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290098 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Assurances; services d'assurance; assurances couvrant les risques décès, accidents, invalidité temporaire ou permanente; assurance-vie; assurance dommages; assurance épargne; services de souscription d'assurance; affaires financières; services d'épargne; affaires immobilières