Private One Capitalisation
Présentation de la marque Private One Capitalisation
Déposée le 9 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Private One Capitalisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Private One Capitalisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Private One Capitalisation arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444150 - Publication au BOPI 2006-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619438 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27