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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
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Plénitude Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plénitude Santé
ARCALIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99805412
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque Plénitude Santé

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Plénitude Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 33, rue La Fayette, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Plénitude Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plénitude Santé est expirée depuis le 29 juillet 2009.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF


ARCALIS, société anonyme - 33, rue La Fayette, 75009 PARIS - France - SIREN 347803884


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 5 février 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°315104 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Assurances ; services d'assurance de personnes et de prévoyance ; assurances des personnes couvrant les risques décès, accidents, invalidité temporaire ou permanente ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurances.