Déposée le 7 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 20 place de Seine Tour Neptune,92400 COURBEVOIE LA DEFENSE 1 (dossier no 2220463) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2220463) - 67080 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418629.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCALIS, Société Anonyme - 20 place de Seine Tour Neptune,92400 COURBEVOIE LA DEFENSE 1 (dossier no 2220463) - 92400 - France - SIREN 347803884
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2220463) - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265144 - Publication au BOPI 1998-10-20
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344968 - Publication au BOPI 2002-04-22
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220463 - Publication au BOPI 2002-05-02
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Contrats d'épargne; contrats de capitalisation; contrats d'assistance; contrats d'assurances y compris d'assurance-vie; contrats de réassurance; contrats relatifs à l'acquisition d'immeubles au moyen de la constitution de rentes viagères; polices d'assurances; imprimés; formulaires et publications.Publicité; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; expertise en affaires; informations, investigations, recherches et renseignements d'affaires.Services d'épargne, de capitalisation et d'assistance; services d'assurances y compris d'assurance-vie; services de réassurance; consultation et informations en matière d'assurances; caisses de prévoyance; actuariat; affaires financières; estimations financières (assurances, banques, immobilier); informations financières; constitution, investissement et placement de capitaux et de fonds; dépôt de valeurs; gérance d'immeubles et de biens immobiliers; acquisition d'immeubles au moyen de la constitution de rentes viagères.Rédaction de contrats à savoir de contrats d'épargne, de capitalisation, d'assistance, d'assurances,y compris d'assurance-vie, de réassurance et d'acquisition d'immeubles au moyen de la constitution de rentes viagères
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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