Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUTUR LIBRE
ARCALIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1607892
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020

Présentation de la marque FUTUR LIBRE

Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTUR LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 20 Place de Seine - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque FUTUR LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUTUR LIBRE est expirée depuis le 6 août 2020.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF


ARCALIS, société anonyme - 20 Place de Seine - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347803884


JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177767 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448195 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 13 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531873 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

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