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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
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EPARCHANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPARCHANCE
ARCALIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711294
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2021

Présentation de la marque EPARCHANCE

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPARCHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 20 Place de Seine - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque EPARCHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPARCHANCE est expirée depuis le 9 décembre 2021.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF


ARCALIS, Société Anonyme - 20 Place de Seine - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347803884


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2212830 - Publication au BOPI 2001-12-07

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265144 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 29 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336122 - Publication au BOPI 2001-11-29

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479132 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Un contrat de capitalisation et, plus généralement, des contrats d'assurances retraite et, encore plus généralement, des contrats d'assurance, polices d'assurance, imprimés, publications, rédaction de contrats, notamment de contrats d'assurance, polices d'assurance et, plus généralement, rédaction de documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.