ASSURACTIF
Présentation de la marque ASSURACTIF
Déposée le 12 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS TOUR NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSURACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURACTIF est expirée depuis le 12 octobre 2011.
ARCALIS TOUR NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48