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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIS
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RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù
ARCADIS, Sarl

Numéro de dépôt :
94535964
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADIS domicilié(e) 2 rue Jacques Lemercier, 31000 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 251 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECORD BATTU SUR LES PRIX L'ENSEIGNE DE TOUS LES RECORDS ù est expirée depuis le 12 septembre 2004.

ARCADIS a également déposé les autres marques suivantes : TOE , T.O.E. City STREET LIFE , POOL COMMUNICATION , T.O.E. First TOP-LEVEL EQUIPMENT , T.O.E. Concept un point c'est tout , TOE Pro , TOE , RECORD BATTU SUR LES PRIX ! PLONGEON SUR LES PRIX ! PLUS DE 1000 PRIX BAS GARANTIS JUSQU'AU XX JUILLET XXXX , ARCADIS , TOE


ARCADIS, Sarl - 2 rue Jacques Lemercier, 31000 Toulouse - France - SIREN 349251371


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.